SEGAP

Nouveauté !!!!! - Praticien de santé naturelle

contact — 2012-11-27T09:18:01Z

Vous pratiquez une ou plusieurs activités suivantes :

Techniques fondamentales (Médecine Anthroposophique, Médecine Quantique, Chiropraxie, Kinésithérapie, Ostéopathe, Médecine Ayurvédique, Médecine Traditionnelle Chinoise, Homéopathie et Naturopathie).

Thérapies principales (Acupuncture, Diététique – Nutrition, Herboristerie, Kinésiologie, Mésothérapie, Aromathérapie, Etiopathie, Hydrothérapie, Magnétothérapie et Respiration – Oxygénation).

Thérapies par méthode (Art-Thérapie, Bioénergie, Massothérapie, Phytothérapie et Psychothérapie).

Notre police Responsabilité Civile Professionnelle dispose des garanties suivantes :

RC Professionnelle
Dommages corporels et immatériels consécutifs 3 000 000€ par sinistre et 10 000 000€ par année d'assurance
Dommages matériels et immatériels consécutifs 250 000€ par sinistre et 500 000€ par année d'assurance.
Dommages immatériels non consécutifs 75 000€ par sinistre et par année d'assurance.
RC après livraison de produits 1 500 000€ par sinistre et par année d'assurance avec limitation à 500 000€ par sinistre pour les dommages matériels et immatériels consécutifs.
Défense et recours 7 500€ par sinistre et 15 000€ par année d'assurance.

Vous êtes intéressé, vous souhaitez connaître le tarif, n'hésitez à remplir le questionnaire ci-dessous et à nous le retourner, nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Téléchargement

Description	Téléchargement
Questionnaire RC Pro

Liasse comptable "Courtier en assurance"

contact — 2012-01-11T10:26:03Z

Madame, Monsieur,

Comme chaque année afin de compléter votre dossier de renouvellement, nous vous demandons de nous fournir les liasses comptables, cette année, nous les mettons à disposition sur notre site internet afin d'en faciliter l'accès, vous trouverez en documents ci-dessous.

Description	Téléchargement
Liasse comptable

Liasse comptable "Agent Immobilier"

contact — 2011-11-23T23:00:00Z

Madame, Monsieur,

Attestion de non perception de fonds
Liasse complète

Nous vous rappelons que les éléments suivants sont indispensables pour l'obtention des attestation :

règlement de la prime
l'attestation de pointe de trésorerie du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 ou attestation de non perception de fonds (disponible dans la liasse comptable)
l'extrait k-Bis de moins de 3 mois.

Description	Téléchargement
Liasse non perception de fonds

Description	Téléchargement
Liasse HOGUET

Agence de Mannequins - Rc Professionnelle et Garantie Financière

contact — 2011-05-26T09:22:40Z

Mise en place des garanties suivantes :

Responsabilité Civile Professionnelle (garantie 2 000 000 €)
Garantie Financière : 6% du montant des salaires et charges des mannequins avec un minimum de 15 200 €

Nous pouvons intervenir à tous les stades de la profession :

Création de cabinet
Renouvellement de garanties existantes
Possibilité de souscription en métropole, Corse et DOM-TOM

Veuillez télécharger le questionnaire ci-dessous, le compléter et nous le renvoyer daté et signé accompagné de tous les documents justificatifs (voir liste dans le questionnaire).

Description	Téléchargement
Questionnaire RC Pro - Agence de Mannequins

Description	Téléchargement
Questionnaire Garantie Financière - Agence de Mannequins

Information sur les changements en Garantie Financière des Agents Immobiliers

contact — 2011-03-04T11:13:15Z

Par décret n°2010-1701 du 30 décembre 2010, les conditions d'exercice de la profession d'agent immobilier ont été modifiées, notamment en ce qui concerne la réception ou la détention de fonds.

Il est important d'attirer votre attention sur le fait que le notion "non réception ou détention de fonds" directement ou indirectement, n'autorise plus un agent immobilier ayant opté pour ne plus avoir de garantie financière à recevoir un chèque "au nom d'un notaire ou d'un promoteur" lors de la signature du compromis de vente dans l'agence.

Il est également obligatoire de porter les informations "ABSENCE DE GARANTIE FINANCIERE" sur l'ensemble de vos documents de communication, sur votre vitrine et/ou panneau extérieur ainsi que sur toutes les publicités que vous faites.

Décret n°2010-1701 du 30 décembre 2010

PJ des Copropriétés

contact — 2011-03-04T10:32:26Z

Vous êtes professionnel de l'administration d'immeuble, en proposant aux copropriétés dont vous êtes le syndic un contrat de Protection Juridique vous remplissez pleinement votre devoir de conseil.

En effet, la Protection Juridique permet à celle-ci de maîtriser les coûts liés aux procédures de défense ou de recours.

C'est pourquoi nous vous présentons le contrat PJ Copropriétés.

Les principaux domaines d'intervention :
Activité propre de la copropriété
Relations avec tiers (Litiges avec les copropriétaires, fournisseurs, administrations
Relations contractuelles (Litiges relatifs aux assurances, prestataires de service)
Travail (Licenciement d'un salarié)
Recouvrement des charges de copropriété impayées

Les principales exclusions :
Les litiges intervenant sur les parties privatives restent du domaine de chaque copropriétaire.

Les limites de garantie :
Plafond de garantie : 20 000 € par litige
Seuil d'intervention : Protection Juridique 200 € - Recouvrement : Créances supérieures à 900 € une retenue de 15% sur les sommes recouvrées
Délai de carence recouvrement : 6 mois

Exemples de litige :
Un copropriétaire ne respecte pas le règlement et ouvre une boutique de dépôt vente de vêtements dans son appartement au rez-de-chaussée.
Un parking a été construit à la demande de la copropriété. Il s'avère que cette construction ne correspond pas aux plans fournis avec le devis
Contestation d'une facture de ravalement de façade mal réalisé.

Tarification simple basé pour les copropriétés verticales sur la surface développée en m², et pour les copropriétés horizontales en nombre de lots.

N'hésitez pas à prendre contact avec nous pour la tarification et pour plus d'information : Géraud Puechaldou

Diagnostic Performance Energetique

contact — 2011-01-04T15:49:43Z

Depuis le 1er Janvier 2011, il est obligatoire de de préciser le classement du bien au regard de sa performance énergétique issue de la LOI N°2010-788 du 12 juillet 2010 et en particulier Titre Ier, chapitre Ier, article 1er, I, 11°, consultable sur le site de légifrance (LIEN VERS L'ARTICLE).

Le décret n°2010-1662 du 28 décembre 2010 stipule les modalités d'application et les règles d'affichage de cet élément (LIEN VERS LE DECRET)

Quelques informations sur le DPE sur le site de l'Adéme (ADEME)

Garantie Universelle des Risques Locatifs - GRL®

contact — 2010-02-12T14:48:03Z

La GRL est un dispositif conçu par Action logement et l'Etat, la marque GRL est une marque déposée par l'APAGL

Information pour les Administrateurs de Biens

Vous êtes Bailleurs Isolés rendez-vous sur notre site www.assurancegrl.com

Les nouveaux contrats sont arrivés

Le taux est soumis à l'approbation de la compagnie.

GARANTIES & LES PLAFONDS D'INDEMNISATION

LOYERS IMPAYES

Prise en charge des loyers (y compris charges locatives) en cas d'impayé :

total consécutif pendant 2 mois ou non
partiel lorsque le cumul des sommes impayées sur 12 mois consécutifs, atteint un mois de loyer

Dans la limite d'une garantie globale de 70.000 €

DEGRADATIONS LOCATIVES

Prise en charge du coût des travaux de remise en état du logement en cas de dégradations locatives causées par le locataire durant sa période d'occupation et constatées à son départ par comparaison entre l'état des lieux d'entrée et de sortie.

Dans la limite par sinistre de :
7.700 € TTC pour un logement nu
3.500 € TTC pour un meublé.
Franchise : dépôt de garantie résiduel + application d'une vétusté de 6 % par an

LES FRAIS DE CONTENTIEUX

Prise en charge des frais engagés pour recouvrer le montant des loyers impayés ou obtenir le remboursement des frais de remise en état du logement en cas de dégradations locatives.
Ce qui est pris en charge :
frais de procédure y compris coût des commandements de payer,
honoraires d'huissier, d'avocat, d'avoué,
frais visant à expulser le locataire (frais d'intervention du serrurier et de la police, frais de garde meuble, frais de déménagement).

Inclus dans le plafond de garantie globale de 70.000 €

Description	Téléchargement
Questionnaire GRL Ce document peut être rempli à travers Acrobat Reader. N'oubliez pas toutefois de le dater et signer avant de nous le renvoyer.

Pour plus d'information, vous pouvez prendre contact avec notre collaborateur : Géraud Puechaldou

Informations légales

contact — 2008-12-10T17:37:28Z

Présentation de la sociéte

SEGAP

Courtage d'Assurances

Siège social : 63, avenue de Suffren - 75007 PARIS

Bureaux : 11 rue de Grenelle - 75007 PARIS

Adresse Postal : BP N°40 457 - 75327 PARIS CEDEX 07

Téléphone : 01 56 58 56 96

Fax : 01 56 58 56 98 - 01 53 71 19 38

Email : contact@segap.com

Sarl au capital de 60.000 €uros

RCS PARIS B 382 193 118

APE 6622 Z

Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux Art. L530-1 et L530-2 du Code des Assurances

ORIAS N°07000430

Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles

61, rue Taitbout

75436 Paris cedex 09

France

Tél : 01 55 50 41 41

Conception & Édition du site : SEGAP

Diagnostic Immobilier et Loi Hoguet

contact — 2008-10-14T10:00:24Z

Suite à de nombreuses questions à ce sujet, nous tenons à rappeler que la RC Professionnelle souscrite dans le cadre de la loi Hoguet ne couvre pas l'activité de Diagnostic Immobilier.
Cette activité nécessite la souscription d'une RC Professionnelle supplémentaire voir notre produit RC Diagnostic Immobilier
N'hésitez pas nous contacter dans le cadre de cette activité.

- Questions diverses / Diagnostic Immobilier